Association Sportive Mellecey-Mercurey : site officiel du club de foot de MERCUREY - footeo

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ASMM

le 2 juillet 2015 

 

Tous les adhérents de l'ASMM à quelque titre que ce soit : joueurs, éducateurs, dirigeants, arbitres..., sont tenus de respecter le règlement intérieur du club affiché en permanence au club house (Alain Mony à Mellecey et Champ Ladoit à Mercurey (ainsi que sur le site internet du club).

 

- Article 1 : Fiche de renseignement. (imprimé de demande de licence)

Elle doit être établie lors de l'inscription ou du renouvellement. Elle comporte tous les renseignements utiles concernant l'adhérent. Celui-ci s'engage à signaler tout changement au secrétaire du club et/ou son entraîneur (adresse, téléphone...)

 

- Article 2 : Cotisation.

Le paiement de la licence est obligatoire au moment de l'inscription. Des facilités sont accordées le cas échéant (famille nombreuse...).

Deux paiements échelonnés sont possibles jusqu'au 30 Octobre dernier délai. Passé ce délai, la licence se verra être augmenter de 20 €.

Tout adhérent n'étant pas à jour de sa cotisation ne pourra pas jouer après cette date.

Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation.

Dans le cas contraire, une opposition sera faite par le club.

Tout joueur n'étant pas à jour de sa cotisation ne pourra renouveler la saison suivante qu'après avoir réglé sa cotisation due ainsi que celle de la nouvelle saison.

 

- Article 3 : Licence.

Tout adhérent s'engage à solliciter, par l'intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la F.F.F.. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet aux joueurs de pratiquer le football et aux autres d'exercer des responsabilités au sein du club.

Aucun joueur non licencié au club ne peut participer à un match. Dans le cas contraire, la responsabilité en incombera à l’entraîneur.

Pour participer à plus de deux entraînements, le joueur devra fournir un certificat médical d'aptitude à pratiquer le football.

 

- Article 4 : Assurance/Licence.

L'assurance de la licence étant très limitative, il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées, ou de s'assurer auprès d'un organisme de votre choix, en particulier en cas de perte de salaire ou de revenu non garanties dans le contrat de base.

 

- Article 5 : Autorisation de quitter le club (lettre de sortie)

Elle pourra être accordée exceptionnellement si l'adhérent est à jour de sa cotisation et qu'il mute pour un club de niveau supérieur ou en cas de déménagement. Toute autre situation sera examinée par le comité directeur qui tranchera.

La lettre de sortie ne constitue ni un dû, ni une obligation.

 

- Article 6 : Respect des personnes et des biens.

Chaque adhérent s'engage à respecter adversaires, arbitres et leurs décisions, spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club.

Chaque joueur s'engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l'équipe, tactique de jeu...). Il ne faut pas hésiter à dialoguer avec les responsables.Tout manquement à la morale, à l'éthique ou à l'image du club sera sanctionné.

Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs doivent aussi être respectés.

L'éducateur est responsable du matériel utilisé lors des entraînements (nombre de ballon notamment). L'aide à la mise en place et au rangement après les séances incombe à l'ensemble des participants. Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents.

 

- Article 7 : Respect des horaires de rendez-vous, retard ou absence.

Chaque adhérent s'engage à honorer sa convocation dans quelque équipe que ce soit et à être à l'heure prévue sur la convocation pour les matchs ainsi que pour les entraînements.

Pour les enfants, il est important de rappeler que le club n'est pas une garderie, et qu'il convient de reprendre les enfants dès la fin de l'entraînement ou à l'heure prévue à l'issue des compétitions.

Le club décline toute responsabilité lorsque les parents ne viennent pas chercher les enfants à l'heure prévue ou que ces derniers rentrent chez eux par leurs propres moyens.

Il est impératif de prévenir les responsables directs en cas de retard ou d'absence. Les cas répétitifs non justifiés seront sanctionnés.

 

- Article 8 : Transports occasionnels (voitures personnelles).

Le paiement de la cotisation ne dispense pas les parents de participer au transport des enfants dans leur voiture. Ils le font alors sous leur entière responsabilité. Ils doivent veiller en particulier qu'ils soient bien couverts par leur compagnie d'assurance.

Si le nombre de voiture est insuffisant, le responsable de l'équipe pourra décider d'annuler purement et simplement le déplacement.

 

- Article 9 : Sanctions.

Toutes entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol, indiscipline...) seront sanctionnées par un avertissement, une suspension voire une exclusion. La décision pourra être prise par le responsable direct qui en fera part à la commission de discipline. Celle-ci statuera sur la ou les sanctions à prendre.

Tout carton rouge entraînera un investissement du joueur à l’encadrement d’une équipe.

 

- Article 10 : Intervention médicale.

 L'adhérent ou le responsable du mineur autorise l'éducateur à prendre toutes dispositions urgentes pour faire effectuer toute intervention médicale.

 

- Article 11 : Démission.

 Un licencié qui démissionne ou qui annonce sa démission en réunion du Comité Directeur de ses fonctions perd tous ses droits au sein du club. Elle doit être exprimé par écrit (lettre, mail) et adressé au Président de l’ASMM.

La cotisation acquittée à l’ASMM reste acquise et ne peut donner lieu à remboursement. Le licencié démissionnaire s'engage à remettre sous huitaine les clés, vêtement aux couleurs du club et tous documents en sa possession concernant le club.

  

- Article 12: La radiation pour motif grave.

Préalablement à toute décision de radiation d’un licencié pour motif grave*, le Président de l’ASMM adressera à l’intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception, les manquements qui lui sont reprochés et l’invitera à fournir toutes explications.

Dans les 15 jours de la présentation de cette lettre avec AR, le licencié pourra soit adresser un courrier au président de l’ASMM soit demander à être entendu par le Comité Directeur.

Le Comité Directeur ne pourra se prononcer sur la radiation du licencié avant l’expiration du délai de 15 jours défini ci-dessus, mais si la situation l’exige, le Président de l’ASMM pourra, à tout moment, prendre toutes mesures qu’il estimera nécessaire, sous la seule réserve d’en informer, par tout moyen (lettre, courrier électronique….) le licencié en cause.

 

*Est considéré comme motifs graves (vol, dégradation, insulte en réunion, prise à partie de licencié en réunion, propos contraire à la bonne marche du club via les réseaux sociaux ,absence à 3 réunions du Comité Directeur consécutives et sans excuses.

 

- Article 13 : Remplacement après démission ou radiation d’un membre du Comité Directeur.

 Le Comité Directeur nomme un faisant fonction jusqu’à l’Assemblée Générale.

 

- Article 14 : Condition concernant le vote à l’Assemblé Générale Ordinaire.

Tous les licenciés âgés de plus de 16 ans ont accès à l’assemblée et dispose de 3 voix.

Ils peuvent se faire représenter, par un autre licencié uniquement dans ce cas, il doit être établi une procuration qui ne vaut que pour l’Assemblée concernée et qui doit comporter le nom du mandant et celui du mandataire et mentionner expressément l’acceptation du mandat.

Chaque licencié présent ne peut détenir que 3 procurations; Le vote par correspondance n’est pas admis.

Les votes ont lieu à main levée à l’ exception de ceux portant sur la nomination d’un membre du Comité Directeur qui ont lieu à bulletin secret.

Pour les votes à bulletin secret, il est procédé au dépouillement par les membres du Comité Directeur; ne peuvent y participer ceux qui ont fait acte de candidature.

 

- Article 15 : Le tabac.

 Il est interdit de fumer dans les locaux du stade et pour tout joueur en tenue de jeu.

 

Article 16 : L' Alcool

 La consommation d'alcool est interdit pour tous les mineurs, licenciés ou non au club .

 

Fait à: ……………………………………………………

Le: …………………………………………….

Le Président

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